Conditons générales de vente
Conditions générales de ventes
1) Objet
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
Audrey N'GUYEN
La Corbinière
44590 SAINT VINCENT DES LANDES
Ci-après "Du bruit dans l'atelier"
et
Toute personne physique visitant et/ou souhaitant effectuer un achat via le site internet www.dubruitdanslatelier.fr
Ci-après "l'utilisateur"
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre Du bruit dans l'atelier et l'utilisateur, de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
La commande implique l'adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Les conditions générales pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site www.dubruitdanslatelier.fr à la date de passation de la commande par l'utilisateur.
L'utilisateur déclare :
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avoir la capacité de conclure le présent contrat
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ne pas procéder à des achats de produits dans le but de les revendre
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ne pas être commerçant
2) Produits
Les produits proposés à la vente par Du bruit dans l'atelier sont ceux figurant sur le site www.dubruitdanslatelier.fr , au jour de la consultation du site par l'utilisateur.
Les produits sont disponibles à la vente dans la limitte des stocks disponibles.
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou des omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsablilité de Du bruit dans l'atelier ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'un valeur indicative et n'ont pas de valeur contractuelle.
3) Prix
Les prix sont présentés en euros TTC, non soumis à la TVA, et hors frais de livraison qui restent à la charge de l'utilisateur sauf conditions particulières.
Du bruit dans l'atelier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
4) Commande
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Afin de permettre à l'utilisateur de revenir sur sa commande avant de la valider définitivement, Du bruit dans l'atelier ont crée des écrans de validations et d'acceptaion. La commande ne sera définitivement enregistrée qu'à la dernière validation de l'écran de paiement de la commande par la carte bancaire ou cheque. A compter du dernier clic d'acceptation, la commande est considérée comme irrévocable. Il est prévu, à comptez de l'enregistrement de la commande, l'envoi d'un mail à l'utilisateur. Ce mail confirme que la commande a été prise en compte par Du bruit dans l'atelier, et non que le produit commandé est disponible.
5) Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou bien par cheque à l'ordre de AUDREY N'GUYEN et à envoyer par courrier postale à l'adresse suivante :
Audrey N'GUYEN
La Corbinière
44590 St Vincent des Landes
Dans le cas d'un paiement par chèque, le délai de livraison sera allongé puisque la procédure d'expédition de la commande débutera seulement dès réception et encaissement du cheque.
Pour les paiements en ligne par carte bancaire :
Les cartes acceptées sont la Carte Bleue, Visa, Mastercard.
Le bon de livraison sera inséré dans le colis contenant le(s) produit(s) commandé(s). l'utilisateur ayant effectué une commande aura la possiblité d'imprimer sa facture en se connectant sur le site, dans l'espace historique de ses commandes prévu à cet effet.
6) Sécurisation du paiement
Afin d'assurer la sécurité des paiements, Du bruit dans l'atelier utilise le service de paiement sécurisé PayPal. Les données bancaires sont cryptées (norme de sécurité SSl) et ne circulent donc pas en clair sur le réseau internet.
7) Frais de port, conditions et délais de livraison
Sauf cas de force majeur, les délais de livraison seront, dans la limitte des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. La responsabilité de Du bruit dans l'atelier ne sera pas engagée en cas de retard de livraison, et ce pour quelque nature que ce soit.
Du bruit dans l'atelier se réserve le droit du choix du transporteur et garantie le bon acheminement des produits. Le risque du transport sont à la charge de l'utilisateur à compter de la sortie du produit de l'entrepôt.
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Zone de livraison : France, Corse et international (voir onglet "livraison")
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Délai de livraison moyen : 2 à 3 jours ouvrés
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Livraison par la Poste (colissimo suivi)
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Frais de port : +/- 7.50 euros TTC en France Métropolitaine, en fonction du poid du colis
8) Retours et échanges
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Conditions nécessaires au retour
A compter de la date de réception de sa commande, l'utilisateur dispose d'un délai de 14 jours* pour retourner cet article. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et accéptés par l'utilisateur et Du bruit dans l'atelier se reserve le droit de refuser l'échange ou le remboursement.
L'article retourné doit être non porté, dans son emballage d'origine et, accompagné du bordereau de retour rempli joint au bon de livraison.
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Modes de retour proposés
Le remboursement s'effectue, à reception de l'article retourné par l'utilisateur à Du bruit dans l'atelier, hors frais d'expédion, par virement si l'utilisateur a payé par carte bancaire, ou par chèque si l'utilisateur a payé par chèque.
Le client a la possiblité de retourner un article à l'adresse suivante :
Audrey N'GUYEN
La Corbinière
44590 St Vincent des Landes
France
Les frais de retours sont à la charge de l'utilisateur.
Dans ce cas, une fois le colis retourné, il sera procédé au remboursement du ou des produits retournés et conformes aux règles ci-dessus, hors frais de port par recrédit sur carte banacaire ou par envoie d'un cheque par voix postale.
* En période de soldes, de promotions, d'opérations commerciales et pour les articles marqués en "prix fou", les conditions de remboursement se font sous forme d'avoirs non remboursables.
MODES DE PAIEMENT
- Carte de crédit
- PAYPAL
- Paiements manuels (chèque ou espèces)